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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEST
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VAUBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAUBAN
TREFILEST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1661016
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
VAUBAN de TREFILEST

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFILEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEST domicilié(e) La Presle - 55170 - ANCERVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV domicilié(e) 31 c President Kennedypark - 8500 - KORTRIJK - Belgique.

La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAUBAN est expirée depuis le 29 mars 2021.

TREFILEST a également déposé les autres marques suivantes : LEOPARD , FENCY , RANCHO , BOUCLIER , VILLAVERT , VERT DOMAINE , REMPART , EUROCY , VIGNAFIL , GREENCY


TREFILEST, Société Anonyme - La Presle - 55170 - ANCERVILLE - France


KOB NV - 31 c President Kennedypark - 8500 - KORTRIJK - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190382 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248105 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 14 mars 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183063 - Publication au BOPI 1995-03-14

Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478531 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26

Grillages et treillis métalliques galvanisés ou non, plastifiés ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.